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Marques déposées par LAPONCHE Jean
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CLOS DE LA BOUVERIE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CLOS DE LA BOUVERIE
LAPONCHE Jean

Numéro de dépôt :
3397344
Date de dépôt :
01/12/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
CLOS DE LA BOUVERIE de LAPONCHE Jean

Présentation de la marque CLOS DE LA BOUVERIE

Déposée le 1 décembre 2005 par LAPONCHE Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLOS DE LA BOUVERIE »

Le déposant est LAPONCHE Jean domicilié(e) Domaine Viticole La Bouverie,83520 ROQUEBRUNE S/ARGENS - 83520 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LAPONCHE Jean domicilié(e) Domaine de la Bouverie,83520 ROQUEBRUNE S/ARGENS - 83520 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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LAPONCHE Jean a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE LA BOUVERIE , CHATEAU LA BOUVERIE , DOMAINE LAPONCHE


LAPONCHE Jean - Domaine Viticole La Bouverie,83520 ROQUEBRUNE S/ARGENS - 83520 - France


LAPONCHE Jean - Domaine de la Bouverie,83520 ROQUEBRUNE S/ARGENS - 83520 - France


Inscription le 10 octobre 2006 - Rejet total n°442172 - Publication au BOPI 2006-10-10

Publication - Publication le 20 janv. 2006 au BOPI 2006-03

Vin bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée Côtes de Provence.